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Catégorie Statuts

Statuts déposés en Préfecture du Morbihan

STATUTS DE L'ASSOCIATION D'AQUARELLE DE CARENTOIR:

 H²O en Couleurs

LOGO OFFICIEL:

ARTICLE 1
Objet:
Il est fondé entre le adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : H²O en Couleurs, association d'aquarelle de Carentoir.

ARTICLE 2
Cette association à pour buts:
- de réunir de façon hebdomadaire ( sauf période de vacances) et lors d'expositions, des amateurs d'activités d'arts plastiques afin de se consacrer principalement à la pratique des techniques de l'aquarelle et du dessin (fusain, pastels).

- de découvrir entre autre ces techniques de l'aquarelle et du dessin  au travers de la réalisation de carnets de voyages, qui pourront en l'occurrence mettre en valeur le patrimoine existant sur la commune de CARENTOIR et ses alentours, ainsi que d'autres sites bretons ou non.

- l'association pourra faire appel ponctuellement à des intervenants extérieurs spécialisés dans ces techniques d'arts plastiques afin de compléter l'apprentissage de celles-ci reçues par ses adhérents.

ARTICLE 3
Siège social: H²O en Couleurs, 2 impasse du Pré Bréchard, 56910 CARENTOIR.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration

ARTICLE 4
La durée de l'association est illimitée

ARTICLE 5
L'association se compose de:
- Membres fondateurs : Melle QUEVILLON DIT LE ROY Sophie, Mme BRITT RAZE Bonnie
- Membres adhérents

ARTICLE 6
Admission:
Pour faire partie de l'association H²O en Couleurs, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation trimestrielle dont le montant est fixé annuellement par les membres fondateurs. Ce montant sera alors présenté en assemblée générale lors de la première séance.Après réglement de la première cotisation les adhérents se verront remettre une carte d'adhérent de l'association.

Les mineurs peuvent adhérer à l'association sous réserve d'un accord tacite ou d'une autorisation écrite de leurs parents, tuteurs légaux. Ils sont membres à part entière de l'association.

 Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, notamment si le nombre d'adhérents devait dépasser 15 personnes car l'association ne serait plus en mesure d'assurer la qualité des activités pratiquées.

L'association s'interdit toute discrimination, veille au respect  de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

ARTICLE 7                                                                                                                                             

 Les membres:
Sont membres fondateurs, ceux qui ont crée la dite association (Melle QUEVILLON DIT LE ROY Sophie, Mme BRITT- RAZE Bonnie) qui l'animent et rendent des services signalés à l'association. Ils acquitteront comme les autres adhérents le montant de la cotisation trimestrielle.

Sont membres adhérents, les membres de l'association qui participent régulièrement aux activités. Ceux sont des personnes qui paient une cotisation trimestrielle, fixée par les membres fondateurs après présentation du montant en assemblée générale chaque début d'année d'activités.

ARTICLE 8
Radiation:
La qualité de membre se perd par :
La démission ou le non - renouvellement de la cotisation
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. Avant la prise de décision éventuelle de radiation, le membre concerné serait invité au préalable, à fournir des explications écrites au conseil d'administration.

ARTICLE 9
Les ressources de l'association sont constituées par:
Le montant de la cotisation trimestrielle révisé annuellement.
Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, ect...
De dons en nature et de tout autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Le (la) trésorier(e) a pour mission de tenir la comptabilité de l'association et il doit en rendre compte auprès de l'ensemble des adhérents lors de l'assemblée générale annuelle, ainsi que chaque fois que le conseil d'administration en fait la demande .

Les fonctions de membres du conseil d'administration sont bénévoles.

ARTICLE 10
Conseil d'administration:
L'association est dirigée par un conseil d'administration constitué par les deux membres fondateurs (Melle QUEVILLON DIT LE ROY Sophie et Mme BRITT- RAZE Bonnie) pour une durée illimitée.

Le conseil d'administration représente les membres lors des réunions.

Le bureau est composé de:
1º Une Présidente: Melle QUEVILLON DIT LE ROY Sophie                            

2º Une vice-présidente: Mme BRITT – RAZE Bonnie
3º Une secrétaire: Melle QUEVILLON DIT LE ROY Sophie et une secrétaire adjointe: Mme BRITT – RAZE Bonnie
4º Une trésorière: Mme BRITT – RAZE Bonnie et une trésorière  adjointe: Melle QUEVILLON DIT LE ROY Sophie                                               

ARTICLE 11
Réunion du conseil d'administration:
Le conseil d'administration se réunit une fois tous les trimestres.       

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE 12
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

L'assemblée générale ordinaire se réunit deux fois par an, au début et à la fin de la nouvelle période d'activités de l'association.

Le( la) président(e) assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le(la) trésorièr(e) rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l' assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.

ARTICLE 13
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le (la) président(e) peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, notamment pour envisager une modification éventuelle des statuts ou la dissolution de l'association.

ARTICLE 14
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.

ARTICLE 15
Dissolution :
En cas de dissolution, l'assemblée générale se prononcera sur la dévolution des biens, et nommera un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens.



Présidente,secrétaire et trèsoriére adjointe:

Melle QUEVILLON DIT LE ROY Sophie, 2 impasse du Pré Bréchard, 56910 CARENTOIR

Profession: responsable de site technique EDF

Vice présidente, secrétaire adjointe et trésorière:

Mme RAZE Bonnie-Britt, les rues Alain, 35550 SIXT SUR AFF


Profession: assistante commerciale

Date: 29 Mars 2009          Lieu: CARENTOIR



 


Posté le 24/05/2008 | 25 consultations | 0 commentaires | Voir et commenter l'article

Journal Officiel

Vous trouverez ci-dessous le lien vers le Journal Officiel, dans lequel notre association est apparue le 19.04.2008.

http://journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHAT=H2O+en+couleurs&JTH_ID=006000%2F006020&JAN_BD_CP=&JRE_ID=Bretagne%2FMorbihan&JAN_LIEU_DECL=&JTY_ID=&JTY_WALDEC=&JPA_D_D=&JPA_D_F=&rechercher.x=33&rechercher.y=9


Posté le 17/05/2008 | 42 consultations | 0 commentaires | Voir et commenter l'article

Publication Journal officiel du 19 Avril 2008

Journal officiel du 19 avril 2008

L'association y est publiée en bas à droite de la page 1839, et en haut de la page 1840









Posté le 10/04/2008 | 33 consultations | 0 commentaires | Voir et commenter l'article

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